Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente (CGV)
Dernière mise à jour : [Date]
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après “CGV”) régissent les ventes de produits ou services proposées sur le site l'atelier du cosmétique.com par SASU 2HUY Trading, dont le siège social est situé à 13 rue bernanos 57320 Bouzonville France, immatriculée sous le numéro 91891740200029.
1. Objet
Les présentes CGV visent à définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits ou services proposés par [Nom de votre entreprise] au client (ci-après “le Client”).
2. Acceptation des Conditions Générales de Vente
Toute commande passée sur le Site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV avant de valider sa commande.
3. Produits et Services
a. Description des Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux décrits sur le Site. Nous nous efforçons de fournir une description aussi précise que possible.
b. Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité d’un produit après passation de la commande, le Client sera informé dans les meilleurs délais et pourra annuler ou modifier sa commande.
4. Prix
Les prix des produits sont indiqués en [Devise] et incluent toutes les taxes applicables, sauf indication contraire. Les frais de livraison sont facturés en supplément et sont précisés avant la validation de la commande.
5. Commande
a. Processus de Commande
Le Client sélectionne les produits qu’il souhaite commander, les ajoute à son panier, puis valide sa commande après avoir vérifié les détails. Le Client doit fournir les informations nécessaires au traitement et à la livraison de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation des CGV.
b. Confirmation de Commande
Une fois la commande passée, le Client recevra un email de confirmation récapitulant les produits commandés, le prix total, et les informations de livraison. Cet email constitue l’acceptation de la commande par [Nom de votre entreprise].
6. Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Le Client peut régler sa commande par [moyens de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, etc.]. Les transactions sont sécurisées via [nom du service de paiement].
7. Livraison
a. Modalités de Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande. Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et ne constituent pas une obligation de résultat.
b. Frais de Livraison
Les frais de livraison sont calculés en fonction du poids des produits et de la destination. Ils sont communiqués au Client avant la validation de la commande.
8. Droit de Rétractation
a. Conditions
Le Client dispose d’un délai de [délai de rétractation légal, généralement 14 jours] à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.
b. Procédure
Pour exercer ce droit, le Client doit notifier sa décision par écrit à [adresse email de contact]. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine, non utilisés et dans leur emballage d’origine. Les frais de retour sont à la charge du Client.
9. Garantie
Les produits vendus sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
10. Responsabilité
SASU 2HUY TRADING ne saurait être tenue responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou d’une utilisation non conforme aux instructions fournies.
11. Protection des Données Personnelles
Les données personnelles collectées lors de la commande sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, disponible [lien vers la politique de confidentialité].
12. Litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit [indiquez votre pays]. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant d’engager toute action en justice. À défaut, le litige sera soumis aux tribunaux compétents de [ville ou région de votre choix].
13. Modifications des CGV
SASU 2HUY TRADING se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande par le Client.
14. Contact
Pour toute question relative aux présentes CGV, veuillez nous contacter à ceramistylefrance@gmail.com ou par courrier à SASU 2HUY TRADING à l'adresse 13 rue bernanos 57320 Bouzonville.